Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALTEL
Numéro de dépôt :
1215537
Date de dépôt :
15/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/1992
Présentation de la marque ALTEL
Déposée le 15 octobre 1982 par ALCAN FOILS LIMITED (société britannique) First Way auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ALTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTEL est expirée depuis le 15 octobre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09