Marque renouvelée - Marque en non vigueur
MOTOTHERM
Numéro de dépôt :
960126
Date de dépôt :
05/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MOTOTHERM
Déposée le 5 juillet 1976 par Alcan Aluminiumwerke G.m.b.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOTOTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MOTOTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MOTOTHERM est expirée depuis le 5 juillet 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-520