Plan d'Epargne Lunettes (PEL)
Présentation de la marque Plan d'Epargne Lunettes (PEL)
Déposée le 30 octobre 2014 par monsieur ALCAIDE FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Plan d'Epargne Lunettes (PEL) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Plan d'Epargne Lunettes (PEL) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plan d'Epargne Lunettes (PEL) arrivera à expiration en date du 30 octobre 2024.
ALCAIDE FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Inscription le 26 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649474 - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-05-26
Inscription le 4 janvier 2016 - Concession de licence n°660159 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-04