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Marques déposées par l'association loi 1901 alc elkartea
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ALC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALC
alc elkartea, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4373565
Date de dépôt :
03/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2027
ALC de alc elkartea

Présentation de la marque ALC

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2017 par l'association loi 1901 alc elkartea auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 alc elkartea domicilié(e) 26 rue paul bert - 64200 - Biarritz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, alc elkartea, M. pierre denoyel domicilié(e) 26 rue paul bert - 64200 - Biarritz - France.

La marque ALC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALC arrivera à expiration en date du 3 juillet 2027.


alc elkartea, Association loi 1901 - 26 rue paul bert - 64200 - Biarritz - France


alc elkartea, M. pierre denoyel - 26 rue paul bert - 64200 - Biarritz - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.