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Marques déposées par ALBY Luc - Antoine
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SEQUENCE 2
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEQUENCE 2
ALBY Luc - Antoine

Numéro de dépôt :
95571617
Date de dépôt :
15/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2005

Présentation de la marque SEQUENCE 2

Déposée le 15 mai 1995 par ALBY Luc - Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEQUENCE 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est ALBY Luc - Antoine, domicilié(e) 3 Place du Président Mithouard, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALBY Luc - Antoine - France.

La marque SEQUENCE 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUENCE 2 est expirée depuis le 15 mai 2005.

ALBY Luc - Antoine a également déposé les autres marques suivantes : BIFACE , AXIAL , INPLACE , - ISODYNAMIQUE , POLYPATCH , - MEDICAL DYNAMIQUE


ALBY Luc - Antoine - 3 Place du Président Mithouard, 75007 PARIS - France


ALBY Luc - Antoine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux dentaires et vétérinaires Membres, yeux et dents artificiels.Articles orthopédiques, matériel de suture

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.