ACCORD
Présentation de la marque ACCORD
Déposée le 16 juin 1994 par ALBRIGHT & WILSON LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACCORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCORD est expirée depuis le 16 juin 2004.
ALBRIGHT & WILSON LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-51
Inscription le 3 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336171 - Publication au BOPI 2001-12-03
Inscription le 3 décembre 2001 - Changement de dénomination n°336170 - Publication au BOPI 2001-12-03
Inscription le 17 novembre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°178671 - Publication au BOPI 1994-11-17
Inscription le 14 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°189319 - Publication au BOPI 1995-09-14
Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30