Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SINTAPO
ALBOUT DANIEL

Numéro de dépôt :
99813944
Date de dépôt :
21/09/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2009

Présentation de la marque SINTAPO

Déposée le 21 septembre 1999 par la société ALBOUT DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SINTAPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la société ALBOUT DANIEL domicilié(e) 4 RUE DE L'ENCLUME, 69720 SAINT BONNET DE MURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 417 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALBOUT DANIEL - France.

La marque SINTAPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINTAPO est expirée depuis le 21 septembre 2009.

ALBOUT DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : RENÉ BALCET , SINTAPO


ALBOUT DANIEL - 4 RUE DE L'ENCLUME, 69720 SAINT BONNET DE MURE - France - SIREN 330417551


ALBOUT DANIEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Conserves fruits et légumes confitures gelées, compote, conserves de poissons, chips. Café, thé, riz, moutardes, vinaigres, sauces épices, pâtes alimentaires. Boissons de fruits, jus de fruits sirop pour boissons bières, nectars de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.