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Marques déposées par la société ALBOUT DANIEL
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RENÉ BALCET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENÉ BALCET
ALBOUT DANIEL

Numéro de dépôt :
99813943
Date de dépôt :
21/09/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2009

Présentation de la marque RENÉ BALCET

Déposée le 21 septembre 1999 par la société ALBOUT DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RENÉ BALCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la société ALBOUT DANIEL domicilié(e) 4 RUE DE L'ENCLUME, 69720 ST BONNET DE MURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 417 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALBOUT DANIEL - France.

La marque RENÉ BALCET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENÉ BALCET est expirée depuis le 21 septembre 2009.

ALBOUT DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : SINTAPO , SINTAPO


ALBOUT DANIEL - 4 RUE DE L'ENCLUME, 69720 ST BONNET DE MURE - France - SIREN 330417551


ALBOUT DANIEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Vins et cidre.