"PROMOTIM"
Présentation de la marque "PROMOTIM"
Déposée le 3 mars 1992 par la société étrangère ALBINGIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "PROMOTIM" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "PROMOTIM" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "PROMOTIM" est expirée depuis le 3 mars 2012.
ALBINGIA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2002 n°2227250 - Publication au BOPI 2002-09-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39
Inscription le 5 novembre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°358495 - Publication au BOPI 2002-11-05
Inscription le 4 novembre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°358448 - Publication au BOPI 2002-11-04
Inscription le 30 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274822 - Publication au BOPI 1999-03-30
Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10