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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALBINGIA
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"MODUL'IA"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"MODUL'IA"
ALBINGIA Société anonyme

Numéro de dépôt :
94547658
Date de dépôt :
05/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2014

Présentation de la marque "MODUL'IA"

Déposée le 5 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) ALBINGIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "MODUL'IA" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALBINGIA domicilié(e) 109/111 rue Victor Hugo,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2272022) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 369 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2272022) - 92593 - France.

La marque "MODUL'IA" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "MODUL'IA" est expirée depuis le 5 décembre 2014.

ALBINGIA a également déposé les autres marques suivantes : LINGOT , "SOLISSIMO" , "AVANT-PREMIERE" , "PARTENARIO" , "KUBE" , ELIXIR , ERICIUS , CREANCIA , ALBINGIA VOUS ASSURER AVEC TALENT , FARANDOLE


ALBINGIA Société anonyme - 109/111 rue Victor Hugo,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2272022) - 92300 - France - SIREN 429369309


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2272022) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Inscription le 30 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274819 - Publication au BOPI 1999-03-30

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2004 n°2272022 - Publication au BOPI 2004-09-09

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

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