Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROTTINETTE
Albin Perigault

Numéro de dépôt :
3827090
Date de dépôt :
28/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2021
TROTTINETTE de Albin Perigault

Présentation de la marque TROTTINETTE

Déposée par voie électronique le 28 avril 2011 par Albin Perigault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TROTTINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est Albin Perigault domicilié(e) 10 rue de Buci - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Albin Perigault domicilié(e) 10 rue de Buci - 75006 - Paris - France.

La marque TROTTINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROTTINETTE est expirée depuis le 28 avril 2021.


Albin Perigault - 10 rue de Buci - 75006 - Paris - France


Albin Perigault - 10 rue de Buci - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrement magnétiques, supports de données magnétiques, optiques ; mémoire électronique ; terminaux de télécommunications, modems, téléimprimantes ; ordinateurs, serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, radio, radio-téléphones, téléphones portables et fixes, appareils de contrôle, de mesure, tachygraphes, batteries d'accumulateurs ; logiciels [programmes enregistrés]. ;

Ventes aux enchères ; services fournis dans le cadre du commerce de détail de marchandises à savoir d'appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des données ou des images, de supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données, d'appareils pour le traitement de l'information, d'appareils et d'équipements informatiques et de téléphonie, de matériel de transmission de messages, de périphériques d'ordinateurs, de logiciels, de logiciels de jeux, d'appareils de photographie ou de filmage, d'émetteurs de télécommunications, d'organes de commande de télécommunication, d'appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux, d'appareils de navigation pour véhicules, d'affiches, de tickets de transport, de tickets de spectacles, services de vente par correspondance de marchandises à savoir d'appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des données ou des images, d'appareils de radio, d'appareils pour le traitement de l'information, d'appareils et d'équipements informatiques et de téléphonie, de matériel de transmission de messages, de périphériques d'ordinateurs, de logiciels (programmes enregistrés), de logiciels de jeux, d'appareils de photographie ou de filmage, d'émetteurs de télécommunications, d'organes de commande de télécommunication, d'appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux, d'appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord], de produits de tickets [billets] de transport, de tickets [billets] de spectacles, d'appareils, informations commerciales ; services de publicité et d'informations commerciales notamment par réseaux Internet et par réseaux téléphoniques ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits et de services pour le compte de tiers par tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité ; location d'espaces publicitaires ; clubs de clients à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ; traitement de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; services d'abonnement à des bases de données (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. ;

Télécommunications ; transmission électronique de données et d'informations ; forums de discussions sur Internet ; expédition, transmission, échange de données en ligne ; transmission de données commerciales et/ou publicitaires par réseau Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; mise à disposition de canaux de télécommunication pour services de téléachat ; Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Transmissions par satellites. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; transmission d'informations accessibles via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Fourniture d'accès à un réseau global reliant plusieurs terminaux entre eux. Services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, services de télécommunication et de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile. Services de fourniture d'accès à un réseau téléphonique, radiotéléphonique, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de fourniture d'accès à Internet ; services d'échange électronique de données stockées dans une base de données accessible par réseau de télécommunication ; services de fourniture d'accès à un réseau mondial d'ordinateurs ; transmission d'informations et de données par l'intermédiaire de moteurs (logiciels) de recherche et d'annuaires électroniques sur Internet, fourniture d'accès à des moteurs (logiciels) de recherche et sur Internet ; fourniture d'accès à un portail informatique proposant l'accès à partir d'un site Internet à d'autres pages ou sites Internet. Services de diffusion, de transmission d'informations par voie télématique. Transmission d'informations par voie télématique à accès libre ou par code. Agence de presse ou d'information. Services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, location d'appareils pour la transmission de messages, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques. Transmission de messages, de données, de son et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite. Services téléphoniques, de télécommunication et de radiocommunication ; diffusion de données par des ordinateurs ou des appareils de télécommunication, communications entre terminaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique et de messagerie électronique, service de diffusion d'informations par voie électronique ou téléphonique sur réseaux de communication. ;

Location de véhicules, location de voitures, location d'automobiles. Services de covoiturage. Services de taxis. Réservation de places de voyage. Organisation de voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Services de réservation pour le transport et de réservation de taxis. Services de réservation pour le transport et de réservation de véhicules. Transport de passagers et de voyageurs, transports en automobile, transports en taxis, services de taxis, informations en matière de transport. Accompagnement de voyageurs, transport de passagers et de voyageurs, transports en automobile, transports en taxis, services de taxis, services de chauffeur, fret [transport de marchandises], informations en matière de transport, location de véhicules, location de voitures, organisation de voyages, réservations pour les voyages, réservation pour le transport, transport fluvial, transport maritime, transport en chemin de fer, services de transit ; location de places de stationnement, location de garages, services de parcs de stationnement. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Remorquage. Location de garages. ;

Conseil technique, études, analyses et diagnostiques techniques, études de projets techniques dans le domaine de l'informatique et des télécommunications. Services de consultations techniques en matière d'ordinateurs et de réseaux informatiques mondiaux de télécommunications ; études et recherches techniques dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériels informatiques et de télécommunications, conseils techniques en matière de mise en oeuvre de matériel informatique, de télécommunication ou de sécurité ; services de certification et d'authentification (contrôle) de messages et de données transmis par télécommunication. Services d'étude et de développement de logiciels. Recherches scientifiques et industrielles, notamment dans le domaine informatique, à savoir recherches techniques. Recherche et développement de nouveaux produits en matière informatique. Elaboration (conception) de logiciels. Mise à jour de logiciels. Location de logiciels et de progiciels informatiques. Conseils et consultation en matière informatique. Conception de produits et de systèmes informatiques. Programmation pour ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Analyse technique pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs. Service d'amélioration (mise à jour et développement) de logiciels. Location d'ordinateurs. Services de maintenance de logiciels. Duplication de programmes informatiques. Services de sécurité informatique pour éviter le piratage et la détérioration d'informations. Services de recherche et/ou de développement, de conception, de conseil, d'expertise en matière de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunications. Services de programmation, de développement et d'ingénierie dans le domaine informatique. Surveillance de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications. Fourniture de services techniques liés à un abonnement à Internet, à savoir : aide et assistance à l'utilisation d'Internet ; service d'hébergement de sites sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; services de création, de conception et de maintenance de logiciels et de sites Internet ; création et mise à disposition de pages Internet pour des tiers ; création et mise à disposition (location) de moteurs (logiciels) de recherche et d'annuaires électroniques sur Internet.