Marque enregistrée - Marque en vigueur

1001 Notes
M. Albin de La Tour

Numéro de dépôt :
4247618
Date de dépôt :
09/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2026
1001 Notes de Albin de La Tour

Présentation de la marque 1001 Notes

Déposée par voie électronique le 9 février 2016 par monsieur Albin de La Tour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1001 Notes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est monsieur Albin de La Tour domicilié(e) 18 rue de Sèvres - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Albin de La Tour domicilié(e) 18 rue de Sèvres - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

La marque 1001 Notes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1001 Notes arrivera à expiration en date du 9 février 2026.

Albin de La Tour a également déposé les autres marques suivantes : 1001 Notes


M. Albin de La Tour - 18 rue de Sèvres - 92100 - Boulogne Billancourt - France


M. Albin de La Tour - 18 rue de Sèvres - 92100 - Boulogne Billancourt - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.