Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALBRAC
albigès à laguiole, sas

Numéro de dépôt :
3969241
Date de dépôt :
17/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ALBRAC de albigès à laguiole

Présentation de la marque ALBRAC

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) albigès à laguiole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALBRAC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) albigès à laguiole domicilié(e) 5 place auguste prat - 12210 - laguiole - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, albigès à laguiole, M. jean-claude albigès domicilié(e) 5 place auguste prat - 12210 - laguiole - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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albigès à laguiole a également déposé les autres marques suivantes : D ALBRAC


albigès à laguiole, sas - 5 place auguste prat - 12210 - laguiole - France


albigès à laguiole, M. jean-claude albigès - 5 place auguste prat - 12210 - laguiole - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Inscription le 8 octobre 2013 - Rejet total n°610397 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main).