Albié Conseils & Courtage en Assurances, SARL EOS CONSEILS, SARL CABINET THIERRY CHAMARET, SARL
Numéro de dépôt :
4081827
Date de dépôt :
05/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2024
Présentation de la marque Ma Commune, Ma Santé
Déposée par voie électronique le 5 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Albié Conseils & Courtage en Assurances, la Société à Responsabilité Limité (SARL) EOS CONSEILS, la Société à Responsabilité Limité (SARL) CABINET THIERRY CHAMARET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Ma Commune, Ma Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-17 du 25 avril 2014.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Albié Conseils & Courtage en Assurances domicilié(e) LE COLOMBET - 24260 - AUDRIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) EOS CONSEILS domicilié(e) LE TREUIL - 24350 - TOCANE SAINT APRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) CABINET THIERRY CHAMARET domicilié(e) 3 RUE DU CHATEAU - 47410 - LAUZUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Albié Conseils & Courtage en Assurances, M. STEPHANE ALBIE domicilié(e) LE COLOMBET - 24260 - AUDRIX - France.
La marque Ma Commune, Ma Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ma Commune, Ma Santé est expirée depuis le 5 avril 2024.
Albié Conseils & Courtage en Assurances a également déposé les autres marques suivantes : Ma Santé Ma Commune
Albié Conseils & Courtage en Assurances, SARL - LE COLOMBET - 24260 - AUDRIX - France - SIREN 7
EOS CONSEILS, SARL - LE TREUIL - 24350 - TOCANE SAINT APRE - France - SIREN 7
CABINET THIERRY CHAMARET, SARL - 3 RUE DU CHATEAU - 47410 - LAUZUN - France - SIREN 7
Albié Conseils & Courtage en Assurances, M. STEPHANE ALBIE - LE COLOMBET - 24260 - AUDRIX - France
Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Inscription le 1 août 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°730254 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-08-01
Inscription le 29 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°778808 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-01-29
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Ma Commune, Ma Santé"
