Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NTIC CE ECOLE SUPERIEURE DES NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION DE LA COMMUNICATION & DU COMMERCE ELECTRONIQUE
ALBET BRUNO
MACIA ERIC
MUNOZ SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
3074528
Date de dépôt :
27/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
NTIC CE ECOLE SUPERIEURE DES NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L\'INFORMATION DE LA COMMUNICATION & DU COMMERCE ELECTRONIQUE de ALBET BRUNO

Présentation de la marque NTIC CE ECOLE SUPERIEURE DES NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION DE LA COMMUNICATION & DU COMMERCE ELECTRONIQUE

Déposée le 27 décembre 2000 par ALBET BRUNO, MACIA ERIC, MUNOZ SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NTIC CE ECOLE SUPERIEURE DES NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION DE LA COMMUNICATION & DU COMMERCE ELECTRONIQUE »

Les déposants sont ALBET BRUNO, domicilié(e) 22 CLOS DES GARDIANS, 30220 AIGUES MORTES - France, MACIA ERIC, domicilié(e) 1 RUE DU COTEAU, 34880 LAVERUNE - France, MUNOZ SEBASTIEN, domicilié(e) 375 AVENUE DU CHATEAU D'Ô, 34090 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALBET BRUNO - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41


ALBET BRUNO - 22 CLOS DES GARDIANS, 30220 AIGUES MORTES - France

MACIA ERIC - 1 RUE DU COTEAU, 34880 LAVERUNE - France

MUNOZ SEBASTIEN - 375 AVENUE DU CHATEAU D'Ô, 34090 MONTPELLIER - France


ALBET BRUNO - France


Inscription le 29 avril 2003 - Rejet total n°369898 - Publication au BOPI 2003-04-29

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

. Education. Formation. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation de concours en matière d'éducation. Communication par terminaux d'ordinateurs. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Publicité. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.