Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS D'ALZETO
ALBERTINI PASCAL

Numéro de dépôt :
3156486
Date de dépôt :
20/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/03/2022
CLOS D\'ALZETO de ALBERTINI PASCAL

Présentation de la marque CLOS D'ALZETO

Déposée le 20 mars 2002 par ALBERTINI PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CLOS D'ALZETO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est ALBERTINI PASCAL domicilié(e) CLOS D ALZETO - 20151 - SARI D ORCINO - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL ALBERTINI domicilié(e) CLOS D ALZETO - 20151 - SARI D ORCINO - France.

La marque CLOS D'ALZETO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS D'ALZETO est expirée depuis le 8 mars 2022.


ALBERTINI PASCAL - CLOS D ALZETO - 20151 - SARI D ORCINO - France


PASCAL ALBERTINI - CLOS D ALZETO - 20151 - SARI D ORCINO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Inscription le 8 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°573128 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-08

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2012 n°2493754 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-03-08

Errata sur les renouvellements - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2012 n°2493754 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-03-08

- Vin d'appellation contrôlée rouge, rosé, blanc sous tous conditionnements - Huile d'olives

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.