Marque expirée - Marque en non vigueur

Henri JEUNET
Albert SOUNIT, SARL

Numéro de dépôt :
3714113
Date de dépôt :
17/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2020
Henri JEUNET de Albert SOUNIT

Présentation de la marque Henri JEUNET

Déposée le 17 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Albert SOUNIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Henri JEUNET »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Albert SOUNIT domicilié(e) 5 Place du Champ de Foire - 71150 - RULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 498 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Albert SOUNIT domicilié(e) 5 Place du Champ de Foire - 71150 - RULLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Henri JEUNET est expirée depuis le 17 février 2020.

Albert SOUNIT a également déposé les autres marques suivantes : CAPRICE DE BOURGOGNE , Noélie LABORDE , Domaine Bernollin , LE PINACLE


Albert SOUNIT, SARL - 5 Place du Champ de Foire - 71150 - RULLY - France - SIREN 391498227


Albert SOUNIT - 5 Place du Champ de Foire - 71150 - RULLY - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Vins.