Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARTE DIAMANT
ALBERT SERRANO

Numéro de dépôt :
3716497
Date de dépôt :
25/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2020
CHARTE DIAMANT de ALBERT SERRANO

Présentation de la marque CHARTE DIAMANT

Déposée par voie électronique le 25 février 2010 par ALBERT SERRANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARTE DIAMANT »

Le déposant est ALBERT SERRANO domicilié(e) 18bis rue de Paris - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALBERT SERRANO domicilié(e) 18bis rue de Paris - 06000 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTE DIAMANT est expirée depuis le 25 février 2020.

ALBERT SERRANO a également déposé les autres marques suivantes : AA AUDIAUTEURS


ALBERT SERRANO - 18bis rue de Paris - 06000 - NICE - France


ALBERT SERRANO - 18bis rue de Paris - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos.