Déposée le 27 janvier 2016 par monsieur ALBERT-SARIS Luc et monsieur DE AMORIM SILVA Reinaldo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ecco case » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-07 du 19 février 2016.
Les déposants sont monsieur ALBERT-SARIS Luc domicilié(e) 22 Rue du Vermentino - 66300 - SAINT-JEAN-LASSEILLE - France et monsieur DE AMORIM SILVA Reinaldo domicilié(e) 19 Rue des Macabeus - 66300 - SAINT-JEAN-LASSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALBERT-SARIS Luc domicilié(e) 22 Rue du Vermentino - 66300 - SAINT-JEAN-LASSEILLE - France.
La marque ecco case a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243965.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ecco case arrivera à expiration en date du 27 janvier 2026.
M. ALBERT-SARIS Luc - 22 Rue du Vermentino - 66300 - SAINT-JEAN-LASSEILLE - France
M. DE AMORIM SILVA Reinaldo - 19 Rue des Macabeus - 66300 - SAINT-JEAN-LASSEILLE - France
M. ALBERT-SARIS Luc - 22 Rue du Vermentino - 66300 - SAINT-JEAN-LASSEILLE - France
Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Inscription le 2 mai 2016 - Retrait partiel n°668674 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-02
Coffres et sacoches pour motos ; sacoches compartimentées spécialement conçues pour sièges de véhicules ; sacoches de bicyclettes ; sacoches et paniers pour bicyclettes destinés au transport de bagages ; sacoches spéciales pour bicyclettes ; boîtes de rangement destinées à être utilisées dans des véhicules ; systèmes de rangement à utiliser dans des véhicules à moteur ;
Produits de l'imprimerie ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage / sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sacs poubelle ; sacs à ordures à poignées ; sacs en matières plastiques tous usages ;
Sacs à des fins de transport ; sacs de polypropylène pour le stockage autres que bagages ou sacs de voyage ; sacs de rangement ; sacs en matières plastiques synthétiques pour le stockage en vrac ; sacs en plastique pour le stockage de matériaux en vrac ; sacs en polyéthylène pour le rangement de matériaux en vrac ; sacs en polyéthylène pour le stockage de matériaux en vrac ; sacs en polyéthylène pour le transport de matériaux en vrac ; sacs non compris dans d'autres classes ; sacs pour l'emballage, le stockage et le transport ;
Services de vente au détail ou en gros, y compris par correspondance ou par Internet, à savoir ventes de coffres et sacoches pour motos, sacoches compartimentées spécialement conçues pour sièges de véhicules, sacoches de bicyclettes, sacoches et paniers pour bicyclettes destinés au transport de bagages, sacoches spéciales pour bicyclettes, boîtes de rangement destinées à être utilisées dans des véhicules, systèmes de rangement à utiliser dans des véhicules à moteur, produits de l'imprimerie, sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage / sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, sacs poubelle, sacs à ordures à poignées, sacs en matières plastiques tous usages, sacs à des fins de transport, sacs de polypropylène pour le stockage autres que bagages ou sacs de voyage, sacs de rangement, sacs en matières plastiques synthétiques pour le stockage en vrac, sacs en plastique pour la stockage de matériaux en vrac, sacs en polyéthylène pour le rangement de matériaux en vrac, sacs en polyéthylène pour le stockage de matériaux en vrac, sacs en polyéthylène pour le transport de matériaux en vrac, sacs pour l'emballage et le stockage et le transport ;
Couture ; gravure ; impression numérique ; impression typographique ; peinture sérigraphique ; recyclage d'ordures et de déchets ; recyclage de déchets ; recyclage et traitement des déchets ; sérigraphie ; services d'impressions personnalisées de noms et de logos de sociétés sur les produits de tiers à des fins promotionnelles et publicitaires ; services d'imprimerie ; services de broderie ; services de dorure ; traitement de déchets ; traitement des déchets [transformation] ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; tri de déchets et de matières recyclables ; valorisation de matériaux contenus dans des déchets ; valorisation des déchets.
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