Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE D.C. 48
Numéro de dépôt :
1302700
Date de dépôt :
18/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/1995
Présentation de la marque LE D.C. 48
Déposée le 18 mars 1985 par monsieur Albert ROSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE D.C. 48 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE D.C. 48 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE D.C. 48 est expirée depuis le 18 mars 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34