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Marques déposées par ALBERT Richard
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BEIGNET MASCOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEIGNET MASCOTTE
ALBERT Richard

Numéro de dépôt :
3316258
Date de dépôt :
27/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2014
BEIGNET MASCOTTE de ALBERT Richard

Présentation de la marque BEIGNET MASCOTTE

Déposée le 27 septembre 2004 par ALBERT Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEIGNET MASCOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est ALBERT Richard domicilié(e) 363, rue Joseph Borne,83100 TOULON - 83100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALBERT Richard domicilié(e) 363, rue Joseph Borne,83100 TOULON - 83100 - France.

La marque BEIGNET MASCOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEIGNET MASCOTTE est expirée depuis le 27 septembre 2014.

ALBERT Richard a également déposé les autres marques suivantes : MASCOTTE LE BEIGNET DE LA COTE


ALBERT Richard - 363, rue Joseph Borne,83100 TOULON - 83100 - France


ALBERT Richard - 363, rue Joseph Borne,83100 TOULON - 83100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Produits de l'imprimerie. Gelées, confitures compotes. Sucre, farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie ; levure, poudre pour faire lever ; biscuiterie ; gateaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.