Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COMTE DE BELMONT
Numéro de dépôt :
940479
Date de dépôt :
12/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque COMTE DE BELMONT
Déposée le 12 décembre 1975 par Albert Porte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMTE DE BELMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque COMTE DE BELMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Albert Porte a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°128970 - Publication au BOPI 1976-491