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Marques déposées par l'association loi 1901 Albert PHOTO EDITIONS
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Albert PHOTO Editions (APé)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Albert PHOTO Editions (APé)
Albert PHOTO EDITIONS, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4106490
Date de dépôt :
20/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/07/2024
Albert PHOTO Editions (APé) de Albert PHOTO EDITIONS

Présentation de la marque Albert PHOTO Editions (APé)

Déposée le 20 juillet 2014 par l'association loi 1901 Albert PHOTO EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Albert PHOTO Editions (APé) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Albert PHOTO EDITIONS domicilié(e) Annexe des 3 Albert, 45 Route Nationale 6, APé Maison PRALLET - 73220 - AIGUEBELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Albert Photo Editions, Mle PRALLET Catherine, Présidente domicilié(e) 45 RN6 dite Grand-Rue, APé - 73220 - AIGUEBELLE - France.

La marque Albert PHOTO Editions (APé) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Albert PHOTO Editions (APé) est expirée depuis le 20 juillet 2024.


Albert PHOTO EDITIONS, Association loi 1901 - Annexe des 3 Albert, 45 Route Nationale 6, APé Maison PRALLET - 73220 - AIGUEBELLE - France


Albert Photo Editions, Mle PRALLET Catherine, Présidente - 45 RN6 dite Grand-Rue, APé - 73220 - AIGUEBELLE - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Publication de livres ; services de photographie ; micro-édition.