Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU GRAVET DE LA SENTE Appellation St Emilion Contrôlée
Albert PEUCH

Numéro de dépôt :
1403442
Date de dépôt :
20/03/1987
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
20/03/2007

Présentation de la marque CHATEAU GRAVET DE LA SENTE Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 20 mars 1987 par Albert PEUCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU GRAVET DE LA SENTE Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Albert PEUCH, domicilié(e) Gravet, 33330 Saint-Sulpice-de-Faleyrens (dossier no 2087104) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Albert PEUCH domicilié(e) (dossier no 2087104) - France.

La marque CHATEAU GRAVET DE LA SENTE Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU GRAVET DE LA SENTE Appellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 20 mars 2007.

Albert PEUCH a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BERTHONNEAU Appellation St Emilion Contrôlée , CHATEAU GRAVET - RENAISSANCE Appellation St Emilion Controlée , CHATEAU LES GRANDES VERSANNES


Albert PEUCH - Gravet, 33330 Saint-Sulpice-de-Faleyrens (dossier no 2087104) - France


Albert PEUCH - (dossier no 2087104) - France


Renouvellement sans limitation le 25 mars 1997 n°2087104 - Publication au BOPI 1997-03-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Inscription le 15 avril 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°235759 - Publication au BOPI 1997-04-15

Inscription le 9 avril 1997 - Recours en restauration n°235569 - Publication au BOPI 1997-04-09

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU GRAVET DE LA SENTE"