Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE LES ROUSSIGNAC
Numéro de dépôt :
1122728
Date de dépôt :
23/01/1980
Lieu de dépôt :
NIMES
Présentation de la marque DOMAINE LES ROUSSIGNAC
Déposée le 23 janvier 1980 par Albert MOUNIER DOMAZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE LES ROUSSIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE LES ROUSSIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE LES ROUSSIGNAC est expirée depuis le 23 janvier 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-035