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Marques déposées par monsieur Albert MOREL
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AQUAFROID
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAFROID
Monsieur Albert MOREL

Numéro de dépôt :
1252914
Date de dépôt :
29/11/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/1993

Présentation de la marque AQUAFROID

Déposée le 29 novembre 1983 par monsieur Albert MOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUAFROID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Albert MOREL domicilié(e) 21 bis, rue de Chauffailles, 69470 COURS. - France.

La marque AQUAFROID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAFROID est expirée depuis le 29 novembre 1993.


Monsieur Albert MOREL - 21 bis, rue de Chauffailles, 69470 COURS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et notamment appareil de production de froid destiné au refroidissement rapide de produits alimentaires cuits, emballés sous vide.