Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM'S
Monsieur Albert MENARD

Numéro de dépôt :
1570801
Date de dépôt :
12/01/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2000
DOM\'S de Albert MENARD

Présentation de la marque DOM'S

Déposée le 12 janvier 1990 par monsieur Albert MENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Albert MENARD domicilié(e) Résidence Val Pin H 7, 13015 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque DOM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM'S est expirée depuis le 12 janvier 2000.

Albert MENARD a également déposé les autres marques suivantes : ASTRO FLASH , 345 TOUPIDE , GIRO TOUR , AT ACADEMIE TOY'S , SQUATT


Monsieur Albert MENARD - Résidence Val Pin H 7, 13015 MARSEILLE - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

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