Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AT ACADEMIE TOY'S
Numéro de dépôt :
1558558
Date de dépôt :
27/10/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/1999
Présentation de la marque AT ACADEMIE TOY'S
Déposée le 27 octobre 1989 par monsieur Albert MENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AT ACADEMIE TOY'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AT ACADEMIE TOY'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558558.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AT ACADEMIE TOY'S est expirée depuis le 27 octobre 1999.
Albert MENARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16