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Marques déposées par Albert MARTY
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THERMODULE LE MAILLON INDISPENSABLE DANS LA CHAINE DU RECYCLAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMODULE LE MAILLON INDISPENSABLE DANS LA CHAINE DU RECYCLAGE
Albert MARTY

Numéro de dépôt :
97662101
Date de dépôt :
31/01/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2007

Présentation de la marque THERMODULE LE MAILLON INDISPENSABLE DANS LA CHAINE DU RECYCLAGE

Déposée le 31 janvier 1997 par Albert MARTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THERMODULE LE MAILLON INDISPENSABLE DANS LA CHAINE DU RECYCLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est Albert MARTY, domicilié(e) Camboulit, 46100 FIGEAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Albert MARTY - France.

La marque THERMODULE LE MAILLON INDISPENSABLE DANS LA CHAINE DU RECYCLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMODULE LE MAILLON INDISPENSABLE DANS LA CHAINE DU RECYCLAGE est expirée depuis le 31 janvier 2007.

Albert MARTY a également déposé les autres marques suivantes : THERMODULE PROCEDE THERMOTRI


Albert MARTY - Camboulit, 46100 FIGEAC - France


Monsieur Albert MARTY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Machines de traitement des déchets et des ordures, machines de traitement des déchets et des ordures permettant leur recyclage sous forme d'énergie ou de combustible. Service de traitement des déchets (transformation), recyclage des déchets et des ordures. Service de destruction d'ordures et de déchets

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.