Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAS MATIC
Numéro de dépôt :
1554369
Date de dépôt :
09/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/1999
Présentation de la marque SAS MATIC
Déposée le 9 octobre 1989 par monsieur Albert MAROUANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAS MATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAS MATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAS MATIC est expirée depuis le 9 octobre 1999.
Albert MAROUANI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12