Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORTF OFFICE DE RADIODIFFUSION-TELEVISION FRANCAISE
ALBERT LOUIS HOLDING

Numéro de dépôt :
4452694
Date de dépôt :
13/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2028
ORTF OFFICE DE RADIODIFFUSION-TELEVISION FRANCAISE de ALBERT LOUIS HOLDING

Présentation de la marque ORTF OFFICE DE RADIODIFFUSION-TELEVISION FRANCAISE

Déposée par voie électronique le 13 mai 2018 par ALBERT LOUIS HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORTF OFFICE DE RADIODIFFUSION-TELEVISION FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-22 du 1 juin 2018.

Le déposant est ALBERT LOUIS HOLDING domicilié(e) 17 PLACE DES VOSGES - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALBERT LOUIS HOLDING, Monsieur Stéphane LAFFONT REVEILHAC domicilié(e) 17 PLACE DES VOSGES - 75004 - PARIS - France.

La marque ORTF OFFICE DE RADIODIFFUSION-TELEVISION FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4452694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTF OFFICE DE RADIODIFFUSION-TELEVISION FRANCAISE arrivera à expiration en date du 13 mai 2028.

ALBERT LOUIS HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : PANHARD & LEVASSOR , BANNIER , JEAN DESPRES , TALK SHOW WEB TV , M E C PARIS-FRANCE , THE BOURET S , CONFITURES BANNIER du fruit du sucre , ORTF - OFFICE DE RADIODIFFUSION-TÉLÉVISION FRANÇAISE , BANNIER 1815 CONFITURES BANNIER MAISON FONDEE EN 1815 , PARFUM D'ART


ALBERT LOUIS HOLDING - 17 PLACE DES VOSGES - 75004 - PARIS - France


ALBERT LOUIS HOLDING, Monsieur Stéphane LAFFONT REVEILHAC - 17 PLACE DES VOSGES - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Décodeurs; appareils et instruments d'enseignement; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la diffusion, la lecture, la distribution, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son, d'images ou de données; contenu enregistré; appareils de communications et de télécommunications; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes; étuis de téléphones portables; clés USB; hub (concentrateur Ethernet); antennes paraboliques; encodeurs; dispositifs (appareils) d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information; appareils d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions; terminal numérique; films vidéo; cédérom, disques acoustiques, disques digital vidéo (DVD), disques vidéo et audio, disques numériques, bandes vidéo; lecteurs de Cédérom, de disques digital vidéo, de disques digital, de disques magnétiques, de disques vidéo et audio, de disques numériques, de disques acoustiques; cartouches de jeux vidéo; logiciels de jeux vidéo; supports d'enregistrements magnétiques; cartes magnétiques, cartes à puce, cartes à puce électroniques; lecteurs de cartes; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial; cartes à mémoire ou à microprocesseur; guide électronique de programmes de télévision et de radio; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision; appareils et instruments de télévision interactive; écrans de télévision; logiciels (programmes enregistrés); câbles à fibre optique et câbles optiques; batteries et piles électriques; interfaces [informatique]; applications logicielles informatiques téléchargeables; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles; fichiers de musique ou d'images téléchargeables; programmes informatiques pour télévision interactive ;

Affiches; albums; almanachs; autocollants [articles de papeterie]; objets d'art lithographiés; billets [tickets]; blocs à dessin; blocs [papeterie]; bloque-pages; boîtes en carton ou en papier; bons imprimés; articles de bureau à l'exception des meubles; cahiers; calendriers; carnets; cartes postales; cartes de voeux; catalogues; chemises pour documents; classeurs [articles de bureau]; clichés d'imprimerie; coffrets pour la papeterie [articles de bureau]; corbeilles à courrier; coupe-papier [articles de bureau]; crayons; décalcomanies; dessous de verres en carton ou en papier; dossiers [papeterie]; instruments d'écriture; écussons [cachets en papier]; effaceurs pour tableaux; élastiques de bureau; encriers; enveloppes [papeterie]; fournitures pour le dessin et/ou pour l'écriture; fournitures scolaires; gommes à effacer; produits de l'imprimerie, impressions, imprimés; journaux; guides imprimés de programmes de télévision et de radio; lithographies; livres; livrets; marqueurs [articles de papeterie]; mouchoirs de poche en papier; papier d'emballage; papier à lettres; perforateurs de bureau; périodiques; photographies [imprimées]; pince-notes; pinces à billets; plumiers; pochettes pour passeports; pochettes pour documents; porte-affiches en papier ou en carton; porte-chéquiers; porte-plume; prospectus; publications imprimées; répertoires; revues [périodiques]; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; serviettes de table ou de toilette en papier; stylographes / stylos; supports pour photographies; supports pour plumes et crayons; taille-crayons, électriques ou non électriques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Publicité; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle; rédaction de courriers publicitaires; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); services d'abonnement à des programmes audiovisuels, à des programmes audio, radio, à des journaux; services d'abonnement à des vidéogrammes, à des enregistrements phonographiques, à tous supports audio et audiovisuels; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits multimédias; services d'abonnement à une chaîne de télévision; services d'abonnement à des services de transmission de contenus audio, vidéo ou multimédia en flux continu; publicité en ligne sur un réseau informatique; services de gestion de bases de données; télé promotion avec offre de vente (promotion des ventes pour des tiers); location de temps publicitaire (sur tout moyen de communication); vente au détail et en gros d'articles vestimentaires, maroquinerie, bijouterie, stylos, papeterie, jeux, jouets, articles de sport; vente au détail et en gros de produits audiovisuels, informatiques et de télécommunications à savoir bandes vidéo, téléviseurs, magnétoscopes, baladeurs, magnétophones, radio, matériel haute-fidélité (Hi-Fi), décodeurs, téléphones portables, ordinateurs, bandes (rubans) magnétiques, changeurs de disques (informatique), circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateurs, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, coupleurs (informatique), disquettes souples, supports de données magnétiques, écrans vidéo, interfaces (informatique), lecteurs (informatique), logiciels (programmes enregistrés), microprocesseurs, modems, moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d'ordinateurs), ordinateurs, mémoires d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, processeurs (unités centrales de traitement), programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), puces (circuits intégrés), services de revue de presse; services de commerce électronique, à savoir mise à disposition d'informations sur des produits via des réseaux de télécommunication à des fins publicitaires et de vente; compilation d'informations dans des bases de données informatiques; établissement de statistiques ;

Services de télécommunications; services de communications par terminaux d'ordinateurs ou par fibre optique; informations en matière de télécommunications; communications radiophoniques, télégraphiques, par télévision, par télédiffusion; émissions télévisées, émissions radiophoniques; diffusion de programmes par satellite, par câble, par réseaux informatiques (notamment par Internet), par réseaux radiophoniques, par réseaux radiotéléphoniques et par voie hertzienne; diffusion de programmes audio, audiovisuels, cinématographiques, de multimédia, textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries à usage interactif ou non; location d'appareils de télécommunication; location d'appareils et d'instruments de télématique à savoir, appareils pour la transmission des messages, modem; location d'antennes et de paraboles; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels; services d'accès au téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert (Internet) ou fermé (Intranet); services de téléchargement en ligne de films et autres programmes audio et audiovisuels; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision; transmission de données en flux continu [streaming]; transmission de séquences vidéo en direct ou à la demande; transmission de sons et images par satellite ou par réseau multimédia interactif; services de fourniture de connexion à des services de télécommunication, à des services Internet et à des bases de données; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique; services de transmission et réception d'images vidéo via l'Internet par le biais d'un ordinateur ou d'un téléphone mobile; publipostage par voie de télécommunications; transmission de publications électroniques en ligne; diffusion de contenus audio, vidéo et multimédia en flux continu ou non, notamment par réseaux informatiques, radio, télévision, câble, fibre et satellites; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet et/ou de forums en ligne ;

Education; divertissement; divertissements télévisés sur tout support à savoir téléviseur, ordinateur, baladeur, baladeur vidéo, assistant personnel, téléphone mobile, réseaux informatiques, Internet; services de loisirs; activités culturelles; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, d'enregistrements phonographiques; location de vidéogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, de bandes vidéo; location de films cinématographiques; location de tout appareil et instrument audiovisuel, de postes de télévision, d'appareils audio et vidéo; production de spectacles, de films, de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédia; studio de cinéma; organisation de concours, de spectacles, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement; réservation de places pour le spectacle; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), supports audio, vidéo et multimédias (disques interactifs, disques compacts, disques de stockage); location de décodeurs et d'encodeurs; mise à disposition de contenus, audio, vidéo et multimédias en ligne non téléchargeables; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;

Administration de droits d'utilisateurs sur des réseaux informatiques; administration de serveurs; audits de qualité; conception (élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès à des programmes télévisés, radiodiffusés, notamment nomades et de tout système de transmission d'information; conception (élaboration) de systèmes informatiques, de logiciels; services de conseils en technologies des télécommunications; installation, maintenance, mise à jour et mise à niveau de logiciels; récupération de données informatiques; sauvegarde externe de données.