Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maison & Confortwww.maison et confort.com
Albert LAYANI

Numéro de dépôt :
3373706
Date de dépôt :
02/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/08/2015
Maison & Confortwww.maison et confort.com de Albert LAYANI

Présentation de la marque Maison & Confortwww.maison et confort.com

Déposée le 2 août 2005 par Albert LAYANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Maison & Confortwww.maison et confort.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est Albert LAYANI domicilié(e) 2, rue des Primulas,31130 QUINT FONSEGRIVES - 31130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Albert LAYANI domicilié(e) 2, rue des Primulas,31130 QUINT FONSEGRIVES - 31130 - France.

La marque Maison & Confortwww.maison et confort.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison & Confortwww.maison et confort.com est expirée depuis le 2 août 2015.


Albert LAYANI - 2, rue des Primulas,31130 QUINT FONSEGRIVES - 31130 - France


Albert LAYANI - 2, rue des Primulas,31130 QUINT FONSEGRIVES - 31130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01

Inscription le 29 mai 2006 - Concession de licence n°434605 - Publication au BOPI 2006-05-29

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Pièces d'ameublement, appliques murales décoratives, coussins à air non à usage médical, matelas à air non à usage médical, oreillers à air non à usage médical, appuie-têtes (meubles), armoires, armoires à pharmacie, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bahuts non métalliques (coffres), manches à balais non métalliques, bancs (meubles), étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, bois de lit, pans de boiseries pour meubles, boîtes en bois ou en matières plastiques, buffets, buffets roulants (meubles), meubles de bureau, bureaux (meubles), canapés, chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, chariots (mobilier), écrans de cheminées, coffrets (meubles), commodes, comptoirs (tables), coussins, manches de couteaux non métalliques, crochets de rideaux, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables à dessin, divans, récipients d'emballage en matières plastiques, étagères, fauteuils, fichiers (meubles), garnitures de lits (non métalliques), garnitures de meubles (non métalliques), glaces (miroirs), jardinières (meubles), coffres à jouets, bois de lits, literie (à l'exception du linge de lit), lits, sommiers de lits, matelas, meubles, meubles de bureau, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de meubles non métalliques, meubles métalliques, pans de boiseries pour meubles, portes de meubles, rayons de meubles, roulettes de meubles non métalliques plaques de verre pour miroirs, mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, mobilier scolaire, oreillers, paillasses, paravents (meubles), patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, patères de rideaux, armoires à pharmacie, pièces d'ameublement, pièdestaux pour pots à fleurs, plateaux de tables, porte-livres, portemanteaux (meubles), porte-revues, pots à fleurs, rayons de meubles, anneaux de rideaux, crochets de rideaux, rails pour rideaux, tringles de rideaux, sièges, sièges métalliques, sofas, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), tables, tables de toilette, tables de toilette (mobilier), tables métalliques, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, traversins, tresse de paille, trêteaux (mobilier), vaisseliers, verre argenté (miroiterie), vitrines (meubles). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception de verre de construction) ; boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Assiettes non en métaux précieux, balais, balais à franges, balais mécaniques, batteries de cuisines, batteurs non électriques, becs verseurs, cloches à beurre, beurriers, boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à savon, boîtes à thé (non en métaux précieux), boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, boîtes en verre, bols, tire-bouchons, bougeoirs non en métaux précieux, bouilloires non électriques, boules à thé (non en métaux précieux), brosse pour laver la vaiselle, broyeurs ménagers non électriques, brûles parfums, moulins à café non en métaux précieux, percolateurs à café non électriques, services à café non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, candélabres (chandeliers) non en métaux précieux, casseroles, casseroles à pression non élcetriques, produits céramiques pour le ménage, chausse-pieds, brosses à chaussures, cireuses à chaussures non électriques, formes pour chaussures (embauchoirs, tendeurs), cloches à fromage, cocottes pour cuire à l'étuvée non électriques, coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, coupe de fruits, porte couteaux pour la table, fermetures pour couvercles de marmites, couvercles de plats, couvercles de pots, cruches, cuillers à mélanger (ustensiles de cuisines), moules de cuisines, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisines non en métaux précieux, ustensiles de cuisson non électriques, débouchoirs à ventouse, planches à douper pour la viande, dessous de carafes non papier et autres que le linge de table, dessous de fers à repaser, dessous-de-plat (ustensiles de tables), distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon, distributeurs de serviettes en papier, écuelles, entonnoirs, fouets non électriques à usage ménager, poêles à frire, friteuses non électriques, coupes à fruits, presse-fruits non électriques à usage ménager, moules à gâteaux. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures), tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour l'automobile ; gazon artificiel.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.