Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chauff'HOME
ALBERT LAYANI

Numéro de dépôt :
3845764
Date de dépôt :
12/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2021
Chauff\'HOME de ALBERT LAYANI

Présentation de la marque Chauff'HOME

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2011 par ALBERT LAYANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chauff'HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est ALBERT LAYANI domicilié(e) 9 RUE DE LA HAUTE BORNE - 93700 - DRANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALBERT LAYANI domicilié(e) 9 RUE DE LA HAUTE BORNE - 93700 - DRANCY - France.

La marque Chauff'HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chauff'HOME est expirée depuis le 12 juillet 2021.


ALBERT LAYANI - 9 RUE DE LA HAUTE BORNE - 93700 - DRANCY - France


ALBERT LAYANI - 9 RUE DE LA HAUTE BORNE - 93700 - DRANCY - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.