Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GRAINS D'OR
ALBERT Jean-Paul

Numéro de dépôt :
97663692
Date de dépôt :
31/01/1997
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
31/01/2007

Présentation de la marque LES GRAINS D'OR

Déposée le 31 janvier 1997 par ALBERT Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « LES GRAINS D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est ALBERT Jean-Paul, domicilié(e) Domaine de LABARTHE, 81150 CASTANET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALBERT Jean-Paul - France.

La marque LES GRAINS D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRAINS D'OR est expirée depuis le 31 janvier 2007.

ALBERT Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : L'HERITAGE , DOMAINE DE LABARTHE


ALBERT Jean-Paul - Domaine de LABARTHE, 81150 CASTANET - France


ALBERT Jean-Paul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

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