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Marques déposées par monsieur albert jean-claude
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. albert jean-claude

Numéro de dépôt :
4116521
Date de dépôt :
09/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/09/2024
Marque figurative de albert jean-claude

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 septembre 2014 par monsieur albert jean-claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est monsieur albert jean-claude domicilié(e) domaine bonne source, bp 103 - 11101 - NARBONNE cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. albert jean-claude domicilié(e) domaine bonne source, bp 103 - 11101 - NARBONNE cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116521.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 septembre 2024.

albert jean-claude a également déposé les autres marques suivantes : DAURIS , EASY.TOOLS , Cuvée Saint Julien , BERGERIE , EASY-TOOLS , Château Du Flamant Rose , Atools , AURIS , EASYTOOLS , EASY TOOLS


M. albert jean-claude - domaine bonne source, bp 103 - 11101 - NARBONNE cedex - France


M. albert jean-claude - domaine bonne source, bp 103 - 11101 - NARBONNE cedex - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ;

Miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Hébergement temporaire ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires ; pensions pour animaux.