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Marques déposées par monsieur ALBERT JEAN-CLAUDE
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EASY-TOOLS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EASY-TOOLS
M. ALBERT JEAN-CLAUDE

Numéro de dépôt :
4284030
Date de dépôt :
30/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/06/2026
EASY-TOOLS de ALBERT JEAN-CLAUDE

Présentation de la marque EASY-TOOLS

Déposée le 30 juin 2016 par monsieur ALBERT JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EASY-TOOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est monsieur ALBERT JEAN-CLAUDE domicilié(e) DOMAINE BONNE SOURCE, BP 103 - 11101 - NARBONNE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALBERT JEAN-CLAUDE domicilié(e) DOMAINE BONNE SOURCE, BP 103 - 11101 - NARBONNE CEDEX - France.

La marque EASY-TOOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY-TOOLS arrivera à expiration en date du 30 juin 2026.

ALBERT JEAN-CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : DAURIS , EASY.TOOLS , Cuvée Saint Julien , BERGERIE , Château Du Flamant Rose , Atools , AURIS , EASYTOOLS , (Marque figurative) , EASY TOOLS


M. ALBERT JEAN-CLAUDE - DOMAINE BONNE SOURCE, BP 103 - 11101 - NARBONNE CEDEX - France


M. ALBERT JEAN-CLAUDE - DOMAINE BONNE SOURCE, BP 103 - 11101 - NARBONNE CEDEX - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; distributeurs automatiques ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.