Déposée le 11 février 2011 par ALBERT JEAN CLAUDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHAUDIÈRE IONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-10 du 11 mars 2011.
Le déposant est ALBERT JEAN CLAUDE domicilié(e) 25 RUE HONORE DAUMIER - 66000 - PERPIGNAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALBERT JEAN CLAUDE domicilié(e) 25 RUE HONORE DAUMIER - 66000 - PERPIGNAN - France.
La marque CHAUDIÈRE IONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUDIÈRE IONIQUE est expirée depuis le 11 février 2021.
ALBERT JEAN CLAUDE - 25 RUE HONORE DAUMIER - 66000 - PERPIGNAN - France
ALBERT JEAN CLAUDE - 25 RUE HONORE DAUMIER - 66000 - PERPIGNAN - France
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36
Inscription le 18 septembre 2013 - Rejet partiel n°609070 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18
Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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