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Marques déposées par monsieur ALBERT JEAN-CLAUDE
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BERGERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERGERIE
M. ALBERT JEAN-CLAUDE

Numéro de dépôt :
3904855
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2022
BERGERIE de ALBERT JEAN-CLAUDE

Présentation de la marque BERGERIE

Déposée le 12 mars 2012 par monsieur ALBERT JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est monsieur ALBERT JEAN-CLAUDE domicilié(e) DOMAINE BONNE SOURCE, BP 103 - 11101 - NARBONNE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALBERT JEAN-CALUDE domicilié(e) DOMAINE BONNE SOURCE, BP 103 - 11101 - NARBONNE CEDEX - France.

La marque BERGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904855.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERGERIE est expirée depuis le 12 mars 2022.

ALBERT JEAN-CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : DAURIS , EASY.TOOLS , Cuvée Saint Julien , EASY-TOOLS , Château Du Flamant Rose , Atools , AURIS , EASYTOOLS , (Marque figurative) , EASY TOOLS


M. ALBERT JEAN-CLAUDE - DOMAINE BONNE SOURCE, BP 103 - 11101 - NARBONNE CEDEX - France


M. ALBERT JEAN-CALUDE - DOMAINE BONNE SOURCE, BP 103 - 11101 - NARBONNE CEDEX - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine, cidres, digestifs (alcools et liqueurs), spriritueux.