Marque enregistrée - Marque en vigueur

Atools
M. ALBERT JEAN-CLAUDE

Numéro de dépôt :
4328016
Date de dépôt :
10/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/01/2027
Atools de ALBERT JEAN-CLAUDE

Présentation de la marque Atools

Déposée le 10 janvier 2017 par monsieur ALBERT JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Atools » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est monsieur ALBERT JEAN-CLAUDE domicilié(e) DOMAINE BONNE SOURCE, BP 103 - 11101 - NARBONNE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALBERT JEAN-CLAUDE domicilié(e) DOMAINE BONNE SOURCE, BP 103 - 11101 - NARBONNE CEDEX - France.

La marque Atools a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atools arrivera à expiration en date du 10 janvier 2027.

ALBERT JEAN-CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : DAURIS , EASY.TOOLS , Cuvée Saint Julien , BERGERIE , EASY-TOOLS , Château Du Flamant Rose , AURIS , EASYTOOLS , (Marque figurative) , EASY TOOLS


M. ALBERT JEAN-CLAUDE - DOMAINE BONNE SOURCE, BP 103 - 11101 - NARBONNE CEDEX - France


M. ALBERT JEAN-CLAUDE - DOMAINE BONNE SOURCE, BP 103 - 11101 - NARBONNE CEDEX - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de séchage ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; torches électriques ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.