Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LOUIS ICART
SARL Albert IMPORT

Numéro de dépôt :
99828279
Date de dépôt :
06/12/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LOUIS ICART

Déposée le 6 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Albert IMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOUIS ICART »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Albert IMPORT domicilié(e) ZA CHAMPS AU ROI, 70000 VAIVRE et MONTOILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 913 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ALBERT IMPORT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 25 ans, la marque LOUIS ICART est expirée depuis le 6 décembre 2009.

Albert IMPORT a également déposé les autres marques suivantes : CHARDER , G.-ARGY-ROUSSEAU G. ARGY-ROUSSEAU , LOUIS MAJORELLE - L MAJORELLE , EMILE GALLE , Antique International. , MULLER FRES LUNEVILLE , DE VEZ CP , MULLER FRERES MULLERFRES LUNEVILLE , HENRY CROS Henry CROS HENRY Henry CROS Cros Henri CROS HENRI CROS. , Gallé


SARL Albert IMPORT - ZA CHAMPS AU ROI, 70000 VAIVRE et MONTOILLE - France - SIREN 411913635


SARL ALBERT IMPORT - France


Inscription le 15 février 2005 - Renonciation totale n°407727 - Publication au BOPI 2005-02-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Tableaux - (peintures encadrées ou non). Gravures - objets d'arts gravés (papier - toiles - peintures). Lithographies. Cadres (encadrements).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.