Déposée le 13 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALBERT IMPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DE VEZ CP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-42 du 19 octobre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALBERT IMPORT domicilié(e) ZA CHAMPS AU ROI, 70000 VAIVRE et MONTOILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 913 635 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL - ALBERT IMPORT - France.
La marque DE VEZ CP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL ALBERT IMPORT - ZA CHAMPS AU ROI, 70000 VAIVRE et MONTOILLE - France - SIREN 411913635
SARL - ALBERT IMPORT - France
Inscription le 12 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410789 - Publication au BOPI 2005-04-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-07
Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42
Lampes de tables, lustres et appliques murales ; lampes d'éclairage en pâte de verre, lustres en verre ordinaire, pâte de verre ou en cristal. Verrerie - porcelaine et faïence - à savoir - boîtes en verre - figurines en porcelaine ou en verre - opalines - vases en métaux non précieux - verres - récipients - flacons - pulvérisateurs de parfum - vases en pâte de verre - objets d'art en porcelaine ou en verre- Objets d'art en métaux communs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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