Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORTHOSCOPE
Numéro de dépôt :
1494887
Date de dépôt :
21/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/1998
Présentation de la marque ORTHOSCOPE
Déposée le 21 octobre 1988 par monsieur Albert GUENIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORTHOSCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORTHOSCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494887.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOSCOPE est expirée depuis le 21 octobre 1998.
Albert GUENIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14