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Marques déposées par monsieur albert gace
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H T M-brico
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

H T M-brico
M. albert gace, Agissant pour le compte de la société "H T M-brico" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3882270
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
H T M-brico de albert gace

Présentation de la marque H T M-brico

Déposée le 16 décembre 2011 par monsieur albert gace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « H T M-brico »

Le déposant est monsieur albert gace domicilié(e) immeuble, 26 allée émile zola, 91300 - 91300 - massy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H T M-brico, M. albert gace domicilié(e) immeuble, 26 allée émile zola, 91300 - 91300 - massy - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 21 27


M. albert gace, Agissant pour le compte de la société "H T M-brico" en cours de formation - immeuble, 26 allée émile zola, 91300 - 91300 - massy - France


H T M-brico, M. albert gace - immeuble, 26 allée émile zola, 91300 - 91300 - massy - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 24 octobre 2012 - Rejet total n°587443 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-24

Inscription le 24 octobre 2012 - Rejet total n°587434 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-24

Enduits (peintures) ;

Faïence ;

Papiers peints.