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Marques déposées par monsieur ALBERT DE RUIELLE
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CHONDRO CALM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHONDRO CALM
M. ALBERT DE RUIELLE

Numéro de dépôt :
4232080
Date de dépôt :
08/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2025
CHONDRO CALM de ALBERT DE RUIELLE

Présentation de la marque CHONDRO CALM

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2015 par monsieur ALBERT DE RUIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHONDRO CALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est monsieur ALBERT DE RUIELLE domicilié(e) 6 RUE DU DESSOUS - 80200 - ATHIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALBERT DE RUIELLE domicilié(e) 6 RUE DU DESSOUS - 80200 - ATHIES - France.

La marque CHONDRO CALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHONDRO CALM arrivera à expiration en date du 8 décembre 2025.

ALBERT DE RUIELLE a également déposé les autres marques suivantes : CHOLESTROL


M. ALBERT DE RUIELLE - 6 RUE DU DESSOUS - 80200 - ATHIES - France


M. ALBERT DE RUIELLE - 6 RUE DU DESSOUS - 80200 - ATHIES - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.