Déposée le 28 septembre 2007 par Albert DAMIANO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « DAMS »
Le déposant est Albert DAMIANO domicilié(e) 22 rue des Martyrs de la Résistance,06430 SAINT DALMAS DE TENDE - 06430 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Albert DAMIANO domicilié(e) 22 rue des Martyrs de la Résistance,06430 SAINT DALMAS DE TENDE - 06430 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMS est expirée depuis le 28 septembre 2017.
Albert DAMIANO - 22 rue des Martyrs de la Résistance,06430 SAINT DALMAS DE TENDE - 06430 - France
Albert DAMIANO - 22 rue des Martyrs de la Résistance,06430 SAINT DALMAS DE TENDE - 06430 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09
Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
Amortisseurs de suspensions pour véhicules ; chariots de manutention ; Brouettes.
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