Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE CHERIFIENNE DES VINS CCDV
ALBERT CLEMENT S.A.

Numéro de dépôt :
1096943
Date de dépôt :
15/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COMPAGNIE CHERIFIENNE DES VINS CCDV

Déposée le 15 mai 1979 par la Société Anonyme (SA) ALBERT CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMPAGNIE CHERIFIENNE DES VINS CCDV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALBERT CLEMENT domicilié(e) 100, rue du Port de Bercy 75012 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque COMPAGNIE CHERIFIENNE DES VINS CCDV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque COMPAGNIE CHERIFIENNE DES VINS CCDV est expirée depuis le 15 mai 1989.

ALBERT CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CAVES DES ZENATAS CDZ , LVDM LES VINS DU MAGHZEN , LE SAHEL MAROCAIN LSM


ALBERT CLEMENT S.A. - 100, rue du Port de Bercy 75012 PARIS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-052

Vins.