COULEE DE SEGORA
Présentation de la marque COULEE DE SEGORA
Déposée le 9 juin 1999 par ALBERT Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « COULEE DE SEGORA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COULEE DE SEGORA est expirée depuis le 9 juin 2019.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48
Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2009 n°2407345 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-13
Inscription le 7 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646122 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-07
Inscription le 28 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination n°661768 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28