Marque expirée - Marque en non vigueur

COULEE DE SEGORA
ALBERT Bruno

Numéro de dépôt :
99797667
Date de dépôt :
09/06/1999
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
09/06/2019

Présentation de la marque COULEE DE SEGORA

Déposée le 9 juin 1999 par ALBERT Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « COULEE DE SEGORA »

Le déposant est ALBERT Bruno domicilié(e) 235 Rue du Château d'Oiré - 49260 - VAUDELNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno ALBERT domicilié(e) 235 du Château d'Oiré - 49260 - VAUDELNAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COULEE DE SEGORA est expirée depuis le 9 juin 2019.


ALBERT Bruno - 235 Rue du Château d'Oiré - 49260 - VAUDELNAY - France


Bruno ALBERT - 235 du Château d'Oiré - 49260 - VAUDELNAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2009 n°2407345 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-13

Inscription le 7 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646122 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-07

Inscription le 28 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination n°661768 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28

Vin AOC Saumur.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.