Déposée le 30 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALBERT BRAILLY HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Sézanne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-36 du 3 septembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALBERT BRAILLY HOLDING domicilié(e) 62 Route du Millénaire,69230 SAINT GENIS LAVAL - 69230 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETIENNE GARIN ROOSEVELT CONSULTANTS domicilié(e) 109 RUE SULLY, BP 6138,69466 LYON CEDEX 06 - 69466 - France.
La marque Sézanne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306319.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sézanne est expirée depuis le 30 juillet 2014.
ALBERT BRAILLY HOLDING sarl - 62 Route du Millénaire,69230 SAINT GENIS LAVAL - 69230 - France
ETIENNE GARIN ROOSEVELT CONSULTANTS - 109 RUE SULLY, BP 6138,69466 LYON CEDEX 06 - 69466 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36
Papier et carton (brut, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) à savoir : affiches, porte affiches, albums, bavoirs en papiers, blocs à dessin, blocs de papier, recharges de bloc, cahiers, calques, carbone, carnet, tubes en carton, classeurs, couvertures, chemises pour documents, chemises et sous chemises pour documents, enveloppes, enveloppes à bulles, pochettes blanches, pochettes kraft, pochettes cristal, pochettes, pochettes plastique, pochettes à bulles d'air, pochettes carton à soufflet ; papeterie ; enseignes en papier ou en carton, feuilles, fiches, fournitures scolaire, transparents ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure, photographie, papeterie ; matières adhésives pour la papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes géographiques, cartes, classeurs, répertoires alphabétique, adhésifs (matières collantes pour la papeterie) à savoir notes à coller, rubans adhésifs. Reproduction de tous documents en couleur ou en noir et blanc ; reproduction par héliographie, par reprographie ; location de photocopieur ; plastification de documents. Impression de dessins ; encadrement d'œuvres d'art ; traitement du papier, imprimerie, tirages de plans ; reliure de documents ; découpage, façonnage de documents. Impression en offset ; impression lithographique ; imprimerie ; dessins industriels photocomposition ; sérigraphie ; traitement de texte ; création d'images ; création graphique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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