Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BELLE GRAPPE
Numéro de dépôt :
1259628
Date de dépôt :
08/04/1983
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
08/04/1993
Présentation de la marque BELLE GRAPPE
Déposée le 8 avril 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALBERT BICHOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « BELLE GRAPPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BELLE GRAPPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE GRAPPE est expirée depuis le 8 avril 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26