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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Albert Besombes
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Roches de Loire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Roches de Loire
Albert Besombes, SAS

Numéro de dépôt :
4165792
Date de dépôt :
18/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/03/2025
Roches de Loire de Albert Besombes

Présentation de la marque Roches de Loire

Déposée le 18 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Albert Besombes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Roches de Loire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Albert Besombes domicilié(e) 24 rue Jules Amiot - 49400 - SAINT HILAIRE SAINT FLORENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Loire Propriétés, Mme Rio Elodie domicilié(e) route de Vauchrétien - 49320 - BRISSAC QUINCE - France.

La marque Roches de Loire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Roches de Loire arrivera à expiration en date du 18 mars 2025.

Albert Besombes a également déposé les autres marques suivantes : TRINQANJOU , Jardin de Loire , TRIPLETTE , LES ROMANCES , Les Anges , Cadre Rouge , La colline aux princes , Le chant des collines


Albert Besombes, SAS - 24 rue Jules Amiot - 49400 - SAINT HILAIRE SAINT FLORENT - France - SIREN 665480125


Loire Propriétés, Mme Rio Elodie - route de Vauchrétien - 49320 - BRISSAC QUINCE - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'une des Appellations d'Origines pouvant être complétée de la mention « Val de Loire » ; vins bénéficiant des Appellations d'Origines Contrôlées “ Anjou-Coteaux de la Loire ” et/ou “ Crémant de Loire ” et/ou “ Montlouis-Sur-Loire ” et/ou “ Muscadet Coteaux de la Loire ” et/ou “ Pouilly-Sur-Loire ” et/ou “ Rose de Loire ” ; vins bénéficiant de l'une des Indications Géographiques Protégées suivantes : “ Val de Loire ” et/ou “ Saône-et-Loire ” ; eaux de vie bénéficiant des appellations d'origine “ Eaux-de-Vie de Marc Originaire des Coteaux de la Loire ” et/ou “ Eaux-de-Vie de Vin Originaire des Coteaux de la Loire ”.